Mentions légales

Sere­ni­ty Flow — Lae­ti­tia Chazal

Loca­li­sa­tion: Cha­beuil, Drôme.

SIRET : 

Code APE : 

Code APRM : 

A modi­fier si ça n’est pas le cas: TVA non appli­cable “ Art.293B du Code Géné­ral des Impôts 

Entre­prise EI appar­te­nant à la sec­tion des métiers d’art du REPERTOIRE DES METIERS.

Date de début d’activité : 

Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des articles 6‑III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numé­rique, nous vous infor­mons que :

* Le pré­sent site Inter­net est dit par la socié­té Sere­ni­ty Flow.

Tél. : +33

* Le direc­teur de la publi­ca­tion du site WEB « www.serenityflow.fr » est Lae­ti­tia Cha­zal en qua­li­té de diri­geant, pré­pa­ra­trice men­tale et sophrologue.

* Le pres­ta­taire assu­rant l’hébergement du pré­sent site Inter­net est :

HEBERGEUR

Pro­prié­té intel­lec­tuelle & droit d’auteur

*Toutes les créa­tions gra­phiques, déno­mi­na­tions, logos, textes, des­sins ou pro­duits pré­sents sur ce site sont dépo­sés et pro­té­gés par le droit d’auteur. En consé­quence toute repro­duc­tion, ou adap­ta­tion, publi­ca­tion, dis­tri­bu­tion, dif­fu­sion ou uti­li­sa­tion sur quelque sup­port que ce soit, des dits élé­ments, qui n’auraient pas été au préa­lable auto­ri­sé par , sont stric­te­ment inter­dites. Le non-res­pect de ces règles pour­ra enga­ger la res­pon­sa­bi­li­té civile et pénale du contre­ve­nant (article L.335–2 et L.343–1 du code de la pro­prié­té intellectuelle).

*Les pho­to­gra­phies sont pro­té­gées par la loi du 11 mars 1957 sur le droit d’auteur et par le code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle. Les pho­to­gra­phies sont la pro­prié­té du pho­to­graphe. Toute uti­li­sa­tion d’une pho­to­gra­phie, qu’elle qu’en soit l’usage, faite sans l’autorisation écrite de Lae­ti­tia Cha­zal” consti­tue un délit de contre­fa­çon.
Toute uti­li­sa­tion com­mer­ciale est rigou­reu­se­ment interdite.

*Le pré­sent site doit être consi­dé­ré comme un tout indis­so­ciable. Les infor­ma­tions y figu­rant sont réser­vées à un usage exclu­si­ve­ment per­son­nel et ne peuvent être en tout ou par­tie ni repro­duites, ni com­mu­ni­qués. L’ensemble des élé­ments consti­tuant le pré­sent site (textes, mes­sages, images, pho­tos, gra­phismes, logos, marques, sons, vidéo, logi­ciels, plans, noms, créa­tions et œuvres pro­té­geables diverses, bases de don­nées…) ain­si que le site lui-même, relèvent des légis­la­tions fran­çaises et inter­na­tio­nales sur le droit d’auteur et la pro­prié­té intel­lec­tuelle. Ces élé­ments sont la pro­prié­té exclu­sive du pro­prié­taire du site inter­net http://www.serenityflow.fr, hor­mis les élé­ments réa­li­sés par des inter­ve­nants exté­rieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion ou dif­fu­sion, à des fins autres que per­son­nelles, de tout ou par­tie du conte­nu de ce site sur quel que sup­port ou par tout pro­cé­dé que ce soit est inter­dite. Le non-res­pect de cette inter­dic­tion consti­tue une contre­fa­çon sus­cep­tible d’engager la res­pon­sa­bi­li­té civile et pénale du contrefacteur.

Cookies

Le site www.serenityflow.fr peut-être ame­né à vous deman­der l’acceptation des cookies pour des besoins de sta­tis­tiques et d’affichage. Un cookies est une infor­ma­tion dépo­sée sur votre disque dure par le ser­veur du site que vous visi­tez. Il contient plu­sieurs don­nées qui sont sto­ckés sur votre ordi­na­teur dans un simple fichier texte auquel un ser­veur accède pour lire et enre­gis­trer des infor­ma­tions. Le refus d’installation d’un cookie peut entraî­ner l’impossibilité d’accéder à cer­tains services.

Com­mande

Tout devis accep­té rem­place tout accord écrit ou non écrit si aucun contrat n’est rédi­ger et signé par les deux par­ties. L’acceptation de ce der­nier engage le coman­dit­taire à res­pec­ter les points ci-dessous:

Prin­cipe de ces­sion:
La repro­duc­tion et la réédi­tion des créa­tions du pres­ta­taire sont sou­mises à la per­cep­tion de droits d’auteur selon la loi du 11 mars 1957. La ces­sion de ces droits ne concerne que l’utilisation spé­ci­fi­que­ment pré­vue. Toute uti­li­sa­tion ulté­rieure ou dif­fé­rente néces­site une nou­velle conven­tion. Les modi­fi­ca­tions ou inter­pré­ta­tions d’une créa­tion gra­phique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consen­te­ment du pres­ta­taire. La signa­ture ne peut être sup­pri­mée sans l’accord du pres­ta­taire. Une idée pro­po­sée par le client ne consti­tue pas, en soi, une création.

Droit de reproduction:

Les droits de repro­duc­tion et de dif­fu­sion sont cal­cu­lés en fonc­tion de la dif­fu­sion de la créa­tion. Ils peuvent être cédés for­fai­tai­re­ment ou par­tiel­le­ment. Chaque adap­ta­tion dif­fé­rente de l’oeuvre ori­gi­nale fai­sant l’objet d’une nou­velle ces­sion de droits d’auteur. Pour chaque nou­velle édi­tion, le mon­tant des droits doit être réac­tua­li­sé. Les droits sont cédés dans le pêri­mètre tem­po­rel et géo­gra­phique du pré­sent contrat et ne sau­raient en excé­der cette limite. Pour per­mettre au com­man­di­taire d’exploiter libre­ment la pres­ta­tion four­nie dans le cadre de son acti­vi­té, l’ensemble des droits patri­mo­niaux rela­tifs à la créa­tion du pres­ta­taire, au titre du pro­jet seront entiè­re­ment et exclu­si­ve­ment cédés au com­man­di­taire, et ce pour la dif­fu­sion sur les sup­ports spé­ci­fi­que­ment adres­sés lors de la com­mande, lors du paie­ment effec­tif de l’intégralité des hono­raires dus