Serenity Flow — Laetitia Chazal
Localisation: Chabeuil, Drôme.
SIRET :
Code APE :
Code APRM :
A modifier si ça n’est pas le cas: TVA non applicable “ Art.293B du Code Général des Impôts
Entreprise EI appartenant à la section des métiers d’art du REPERTOIRE DES METIERS.
Date de début d’activité :
Conformément aux dispositions des articles 6‑III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :
* Le présent site Internet est dit par la société Serenity Flow.
Tél. : +33
* Le directeur de la publication du site WEB « www.serenityflow.fr » est Laetitia Chazal en qualité de dirigeant, préparatrice mentale et sophrologue.
* Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est :
HEBERGEUR
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Toute utilisation commerciale est rigoureusement interdite.
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Commande
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La reproduction et la réédition des créations du prestataire sont soumises à la perception de droits d’auteur selon la loi du 11 mars 1957. La cession de ces droits ne concerne que l’utilisation spécifiquement prévue. Toute utilisation ultérieure ou différente nécessite une nouvelle convention. Les modifications ou interprétations d’une création graphique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consentement du prestataire. La signature ne peut être supprimée sans l’accord du prestataire. Une idée proposée par le client ne constitue pas, en soi, une création.
Droit de reproduction:
Les droits de reproduction et de diffusion sont calculés en fonction de la diffusion de la création. Ils peuvent être cédés forfaitairement ou partiellement. Chaque adaptation différente de l’oeuvre originale faisant l’objet d’une nouvelle cession de droits d’auteur. Pour chaque nouvelle édition, le montant des droits doit être réactualisé. Les droits sont cédés dans le pêrimètre temporel et géographique du présent contrat et ne sauraient en excéder cette limite. Pour permettre au commanditaire d’exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activité, l’ensemble des droits patrimoniaux relatifs à la création du prestataire, au titre du projet seront entièrement et exclusivement cédés au commanditaire, et ce pour la diffusion sur les supports spécifiquement adressés lors de la commande, lors du paiement effectif de l’intégralité des honoraires dus
07.86.05.55.50
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91 chemin gaston Reynaud, 26000 Valence
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